Politique de confidentialité

Cette page est en attente de son contenu définitif. Aucune politique de confidentialité n'a été rédigée ni repris d'une source existante à ce stade — ANN ne publie pas de texte juridique inventé.

Ce que le code applique déjà, indépendamment de ce texte : l'isolation des données entre organisations clientes (voir SECURITY.md), la validation humaine obligatoire de toute suggestion générée par IA avant qu'elle ne compte dans une évaluation (voir AI_GOVERNANCE.md), et l'absence de journalisation des emails ou du contenu des réponses au questionnaire. Pour toute question, info@cevia.ai.